Conseil Municipal du 06 avril 1981




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
81-78PROGRAMME 1980, TRAVAUX DE SECURITE. REFECTION DES FAÇADES DU LYCEE CL. BERNARD - MAITRISE D'OUVRAGE. 1ERE TRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
81-79PARTICIPATION DE 6.500 F A L'ENTRETIEN DE L'EGLISE NOTRE-DAME DES MARAIS. - Délibération - (sans annexe)
81-80SECONDE LECTURE DU BUDGET PRIMITIF 1981. - Délibération - (sans annexe)
81-81MODIFICATION DU ZONAGE DU P. O. S. GROUPE DE TRAVAIL DU 3.4.1981. - Délibération - (sans annexe)
81-82ZAC DU GARET - CESSION DES TERRAINS DECLASSES DE LA RUE MEUNIER-VIAL A LA SAMDIV. - Délibération - (sans annexe)
81-83PROLONGATION DU DELAI DU MARCHE SCREG, A VENANT N°1. - Délibération - (sans annexe)
81-84TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE. 1981. APPEL D'OFFRES OUVERT. - Délibération - (sans annexe)
81-85CENTRE SOCIAL RUE JUSTIN GODART DOSSIER D'APPEL D'OFFRES. - Délibération - (sans annexe)
81-86EXPLOITATION DE LA BUVETT E DU STADE ARMAND CHOUFFET. CONVENTION AVEC MADAME JARDIN POUR LES ANNEES 1981. 1982. 1983. - Délibération - (sans annexe)
81-87TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'OUVRIER PROFESSIONNEL 1ERE CATEGORIE EN UN EMPLOI D'OP 2 AU GARAGE MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
81-88TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'EBOUEUR EN UN EMPLOI D'OUVRIER D'ENTRETIEN DE LA VOIE PUBLIQUE SERVICE VOIRIE. - Délibération - (sans annexe)
81-89CREATION D'UN EMPLOI DE REDACTEUR AU SERVICE FINANCIER. - Délibération - (sans annexe)
81-90CREATION D'UN EMPLOI D'ATTACHE AU SERVICE DU DOMAINE COMMUNAL. - Délibération - (sans annexe)
81-91CREATION D'UN EMPLOI DE STENODACTYLO AUX SERVICE TECHNIQUES. - Délibération - (sans annexe)
81-92CREATION DE DEUX EMPLOIS D'EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE. - Délibération - (sans annexe)
81-93LOTISSEMENT "LES SOURCES" RETROCESSION DE TERRAINS PAR LA SOCIETE HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE. - Délibération - (sans annexe)
81-94EXTENSION DE L'ECOLE DE LA QUARANTAINE. PROGRAMME COMPLEMENTAIRE. - Délibération - (sans annexe)
81-95EXTEN S ION DE L'ECOLE DE LA QUARANTAINE - CONCOURS D'ARCHITECTES. - Délibération - (sans annexe)
81-96ECOLE MATERNELLE A. CAMUS - DOSSIER D'AVANT-PROJET SOMMAIRE. - Délibération - (sans annexe)
81-97CONSTRUCTION DE L'ECOLE MATERNELLE A. CAMUS MARCHE D'INGENIERIE AVEC M. REROLLE, ARCHICTE D. P . L. G. - Délibération - (sans annexe)
81-103CONSTRUCTION D'UN STADE BOULISTE COUVERT - APPEL D'OFFRES RESTREINT SUR CONCOURS. - Délibération - (sans annexe)
81-104AIRE DE LOISIRS - ROUTE DE RIOTTIER - LANCEMENT DU CONCOURS. - Délibération - (sans annexe)
81-105AIRE DE LOISIRS ROUTE DE RIOTTIER - PLAN D'EAU LANCEMENT DU CONCOURS. - Délibération - (sans annexe)
81-107PRISE EN CHARGE DES TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA CASE N° 9 DU MARCHE COUVERT. - Délibération - (sans annexe)
81-108SERVICE DES EAUX. PROPRIETE DES TERRAINS DU CHAMP DE CAPTAGE. RECTIFICATION D'UN ACTE ANCIEN DE 1953. - Délibération - (sans annexe)
81-111DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL POUR EQUIPEMENT D'UNE MINI-CRECHE. - Délibération - (sans annexe)
81-112CONSTRUCTION DE VESTIAIRES SOUS LES TRIBUNES DU STADE MONTMARTIN . DOSSIER D'APPEL D'OFFRES OUVERT. DEMANDE DE SUBVENTION. - Délibération - (sans annexe)
81-113CONSTRUCTION D'UN CENTRE SOCIAL RUE CONDORCET. REGLEMENT DES INDEMNITES D'EVICTION A UN EXPLOITANT AGRICOLE. - Délibération - (sans annexe)
81.98CONSTRUCTION DE LA SECTION D'EDUCATION SPECIALISEE DU COLLEGE JEAN MOULIN. DESIGNATION DE L'ARCHITECTE. - Délibération - (sans annexe)
81.99CONSTRUCTION DE LA SECTION D'EDUCATION SPECIALISEE DU COLLEGE JEAN MOULIN. APPROBATION DOSSIER ESQUISSES A.P. S. - Délibération - (sans annexe)
81. 100CONSTRUCTION DE LA SECTION D'EDUCATION SPECIALISEE DU COLLEGE JEAN MOULIN. DESIGNATION DU BUREAU DE CONTROLE. - Délibération - (sans annexe)
81.101CONSTRUCTION DE LA SECTION D'EDUCATION SPECIALISEE DU COLLEGE JEAN MOULIN. - Délibération - (sans annexe)
81.102CREATION D'UN EMPLOI D'ATTACHE AU SERVICE DES AFFAIRES SOCIALES. - Délibération - (sans annexe)
81.106COLONIES DE VACANCES 1981 - CONVENTIONS AVEC DIVERS ORGANISMES. - Délibération - (sans annexe)
81.109EMPRUNT DE 1. 500. 000 F A LA CAISSE D'EPARGNE. - Délibération - (sans annexe)
81.110EMPRUNT DE 4.577.000 F A LA CAISSE D'EPARGNE. - Délibération - (sans annexe)